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Accueil > Professionnels > Check-lists "Inspections" > Production animale
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Check-lists "Inspections" Secteur :


  Pour effectuer les inspections dans le secteur de la production animale (DPA), l’AFSCA utilise les check-lists publiées dans cette page.
Les versions antérieures des check-lists, qui ne sont plus d'application, sont disponibles dans la page "Archives".



Check-list  
Sujet
V.		 Entrée en
vigueur          
PRI 2019 Abattage et habillage d'animaux de production et de ratites en abattoir - Bien-être animal. 5 13/02/2012
DPA 2025 Produits laitiers de ferme: infrastructure, installation et hygiène (Inspection). 4 11/06/2010
PRI 2026 Le rassemblement d'animaux domestiques agricoles et de veaux d'engraissement à des fins commerciales: Marché aux bestiaux et étable de négociants - Traçabilité (y compris identification et enregistrement). 3 05/11/2011
PRI 2049 Détention/élevage d'animaux de production (à l'exception des porcs, veaux, ratites, volailles en gavage et poules pondeuses) - Bien-être animal. 5 13/02/2012
DPA 2052 Porcs - Identification et enregistrement. 1 15/03/2010
PRI 2098 Détention/élevage de veaux (engraissement < 6 mois) - Bien-être animal. 8 13/02/2012
PRI 2099 Détention/élevage de bovins - Traçabilité (y compris Identification et enregistrement). 3 23/01/2012
PRI 2102 Détention/élevage de porcs - Bien-être animal. 7 13/02/2012
PRI 2104 Abattage et habillage d'animaux de production (en abattoir) - Traçabilité (y compris identification et enregistrement). 5 15/12/2010
DPA 2107 Centre de stockage de sperme (bovins) - Commerce intracommunautaire - Infrastructure, installation et hygiène. 3 01/08/2008
DPA 2111 Principes de l'HACCP. 2 25/07/2007
PRI 2159 Détention/élevage d'ovins, de caprins ou de cervidés - Traçabilité (y compris identification et enregistrement). 3 01/03/2011
DPA 2168 Centre de stockage de sperme (bovins) - Commerce intracommunautaire - Traçabilité (y compris identification et enregistrement). 2 01/08/2008
DPA 2176 Abattage de volailles et de lagomorphes en exploitation. 4 14/06/2010
PRI 2177 Collecte, traitement, conservation et stockage de sperme porcin pour échanges intracommunautaires - Infrastructure, installation et hygiène. 4 01/03/2011
PRI 2183 Le transport d'animaux domestiques agricoles et de ratites à des fins commerciales - Bien-être animal. 6 13/02/2012
PRI 2185 Le transport de volailles et de lapins (à des fins commerciales) - Bien-être animal. 5 13/02/2012
PRI 2187 Abattage et habillage de volailles en abattoir - Bien-être animal. 4 13/02/2012
DPA 2210 Couvoir : Infrastructure-installation-hygiène. 1 31/07/2007
DPA 2214 Hygiène et infrastructure dans les centres de rassemblements. 2 02/08/2007
DPA 2216 Médicaments et guidance. 2 31/07/2007
DPA 2221 Centre de sperme porcin - Echanges intracommunautaires - Traçabilité (y compris identification et enregistrement). 3 23/12/2009
PRI 2223 Le transport d'animaux domestiques agricoles à des fins commerciales - Infrastructure, installation et hygiène. 5 15/12/2010
PRI 2225 Abattage et habillage d'animaux de production (en abattoir) - Critères microbiologiques - Infrastructure, installation et hygiène. 2 15/12/2010
PRI 2230 Détention/élevage de poules pondeuses en système alternatif - Bien-être animal. 6 13/02/2012
PRI 2231 Détention/élevage de poules pondeuses en cages aménagées - Bien-être animal. 8 13/02/2012
DPA 2233 Centre de sperme bovin - commerce intracommunautaire - Infrastructure, installation et hygiène. 2 01/08/2008
DPA 2236 Hygiène des unités de production laitière. 2 25/07/2007
DPA 2247 Centre de sperme bovin - commerce intracommunautaire - Traçabilité (y compris identification et enregistrement). 2 01/08/2008
DPA 2252 Transport commercial des animaux de production - Identification et enregistrement. 1 01/08/2007
PRI 2285 Le transport d'animaux domestiques agricoles à des fins commerciales (dans l'abattoir) - Bien-être animal. 3 13/02/2012
PRI 2286 Abattage et habillage de volailles et de petit gibier (en abattoir) - Infrastructure, installation et hygiène. 4 25/04/2012
DPA 2288 Couvoir - Santé animale. 1 01/08/2007
PRI 2291 Infrastructure, équipement et hygiène - Abattoirs d'ongulés domestiques. 7 25/04/2012
DPA 2297 Porcs: épidémiosurveillance. 1 06/07/2009
DPA 2298 Porcs: Santé animale. 3 06/01/2009
PRI 2299 Détention/élevage de ratites - Bien-être animal. 5 13/02/2012
DPA 2303 Emballage et etiquetage (y compris les normes de commercialisation): Centres d'emballage d'oeufs. 4 05/02/2010
PRI 2308 Détention/élevage de bovins - santé animale. 2 01/03/2012
DPA 2311 Transport de mollusques. 1 04/10/2007
PRI 2313 Le rassemblement d'animaux domestiques agricoles à des fins commerciales - Bien-être animal. 4 13/02/2012
DPA 2317 Autorisation sanitaire-volaille-Traçabilité. 1 16/08/2007
DPA 2319 Couvoir Traçabilité. 1 01/08/2007
DPA 2322 Infrastructure, équipement, hygiène - Centre d'expédition des mollusques. 2 01/08/2007
PRI 2345 Abattage et habillage d'ongulés domestiques (en abattoir) - Gestion de déchets. 5 01/08/2011
DPA 2347 Infrastructure, équipement, hygiène des minques. 1 16/03/2012
DPA 2349 Qualification sanitaire des volailles- infrastructure, installation et hygiène. 4 04/12/2007
DPA 2350 Purification de mollusques. 1 07/08/2007
DPA 2353 Conditions 999/2001 : Mesures de protection contre l'E.S.T. au niveau de l'exploitation agricole. 1 22/11/2007
DPA 2357 Transport de carcasses de viande. 2 24/08/2007
DPA 2358 Porcs - conditions d'équipement. 2 02/08/2007
DPA 2359 Qualification sanitaire des volailles - Santé animale. 2 26/07/2007
DPA 2360 Qualification sanitaire des volailles - Traçabilité. 2 26/07/2007
DPA 2361 Qualification sanitaire des volailles - Epidémiosurveillance. 2 27/07/2007
DPA 2362 Autorisation sanitaire volaille - Infrastructure, installation et hygiène. 1 16/08/2007
DPA 2363 Autorisation sanitaire volaille - Santé animale. 2 29/01/2009
DPA 2365 Centre d'engraissement pour veaux - Infrastructure, installation et hygiène. 1 02/08/2007
DPA 2368 Interdiction de livraison du lait (toutes espèces). 1 02/08/2007
DPA 2369 Abattage et habillage d'animaux de production: notification obligatoire. 1 17/02/2011
DPA 2370 Abattage et le cas échéant habillage d'animaux de production à l'exploitation: notification obligatoire. 2 13/04/2011
DPA 2371 Oeufs de consommation: notification obligatoire. 3 27/07/2007
DPA 2372 La capture des produits de la pêche (sur un navire de pêche) et les activités y liées: notification obligatoire. 1 04/10/2007
DPA 2373 Purification de mollusques bivalves vivants: notification obligatoire. 1 04/10/2007
DPA 2374 Notification obligatoire. 1 17/02/2011
DPA 2375 Navire usine (uniquement transformation): notification obligatoire. 2 31/07/2007
DPA 2376 Manipulation de mollusques bivalves vivants par la réception, la finition, le lavage, le nettoyage, le calibrage, le conditionnement et l'emballage dans le Centre d'expédition: notification obligatoire. 2 31/07/2007
DPA 2377 Exposition de produits de la pêche en vue de la vente aux opérateurs dans la minque: notification obligatoire. 2 31/07/2007
PRI 2378 Abattage et habillage de volailles et de lagomorphes (en abattoir) - Gestion de déchets. 2 01/08/2011
PRI 2379 Abattage et le cas échéant habillage des volailles à l'exploitation - Bien-être animal. 3 13/02/2012
PRI 2384 Collecte, traitement, conservation et stockage de sperme de solipèdes pour échanges intracommunautaires - Infrastructure, installation et hygiène. 2 09/06/2011
PRI 2385 Collecte, traitement, conservation et stockage de sperme de solipèdes pour échanges intracommunautaires - Traçabilité (y compris identification et enregistrement). 3 09/06/2011
DPA 2386 Abattage de gibier d'élevage en exploitation - Infrastructure. 1 17/12/2007
PRI 2387 Abattage et le cas échéant habillage de gibier d'élevage à l'exploitation - Bien-être animal. 4 13/02/2012
DPA 2388 Abattage de gibier d'élevage en exploitation - Transport. 1 17/12/2007
PRI 2390 Aquaculture - Santé animale. 2 15/12/2010
DPA 2393 Centre de sperme ovins/caprins - échanges intracommunautaires - Infrastructure, installation et hygiène. 1 26/07/2007
DPA 2394 Centre de sperme ovins/caprins - échanges intracommunautaires - Traçabilité. 1 26/07/2007
PRI 2395 Collecte, traitement, transfert et stockage d'embryons de solipèdes pour échanges intracommunautaires - Traçabilité (y compris identification et enregistrement) 2 09/06/2011
DPA 2396 Equipe (de production) d'embryons d'équidés - échanges intracommunautaires - Infrastructure, installation et hygiène. 1 02/08/2007
DPA 2397 Négociant d'animaux autres que des volailles, avec hébergement - Infrastructure, installation et hygiène. 2 27/11/2007
PRI 2398 Détention/élevage de volailles pour la production du foie gras - Bien-être animal. 4 13/02/2012
DPA 2403 Equipe (de production) d'embryons bovins - Infrastructure et installation (agrément). 1 21/11/2007
DPA 2404 Equipe (de production) d'embryons bovins - Infrastructure, installation et hygiène. 1 21/11/2007
DPA 2405 Equipe (de production) d'embryons bovins - Traçabilité. 1 21/11/2007
DPA 2409 Produits laitiers de ferme - Etiquetage (y compris les normes de commercialisation). 1 31/08/2009
DPA 2410 Infrastructure, installation et hygiène: centres d'emballage d'oeufs. 1 05/02/2010
DPA 2417 Principes de l'HACCP: abattage et le cas échéant habillage d'animaux de production à l'exploitation. 2 10/07/2008
DPA 2418 Principes de l'HACCP: abattage et habillage d'animaux de production en abattoir. 2 10/07/2008
DPA 2420 Centre de stockage de sperme (bovin) - Commerce national - Infrastructure, installation et hygiène. 1 01/08/2008
DPA 2421 Centre de stockage de sperme (bovin) - Commerce national - Traçabilité (y compris identification et enregistrement). 1 01/08/2008
DPA 2422 Centre de sperme bovin - commerce national - Infrastructure, installation et hygiène. 1 01/08/2008
DPA 2423 Centre de sperme bovin- commerce national - Traçabilité (y compris identification et enregistrement). 1 01/08/2008
DPA 2424 Equipe (de production) d'embryons bovins - Commerce national - Infrastructure et installation (agrément). 1 01/08/2008
DPA 2425 Equipe (de production) d'embryons bovins - Commerce national - Infrastructure, installation et hygiène. 1 01/08/2008
DPA 2426 Equipe (de production) d'embryons bovins - Commerce national - Traçabilité. 1 01/08/2008
PRI 2427 Collecte, traitement, conservation et stockage de sperme porcin pour échanges nationaux - Infrastructure, installation et hygiène. 2 01/03/2011
DPA 2428 Centre de sperme porcin - Echanges nationaux - Traçabilité (y compris identification et enregistrement). 1 15/09/2008
PRI 2434 Produits laitiers de ferme - Infrastructure et installation (avant octroi agrément). 2 17/01/2012
DPA 2435 Infrastructure, installation, hygiène pour les sites d’interruption du transport d’animaux pour les faire reposer, nourrir ou abreuver (agr. 11.2). 1 09/03/2009
DPA 2440 Etiquetage. 1 07/08/2009
DPA 2442 Poules pondeuses d'oeufs de consommation - Santé animal. 2 23/12/2009
DPA 2448 Centre de stockage de sperme porcin - Infrastructure, installation et hygiène. 1 23/12/2009
DPA 2449 Centre de stockage de sperme - Traçabilité (y compris identification et enregistrement) 1 23/12/2009
DPA 2450 IBR rassemblements. 1 16/12/2009
DPA 2451 Inspection autocontrôle abattoirs. 1 01/02/2010
PRI 2458 Aquaculture - Traçabilité (y compris identification et enregistrement). 1 15/12/2010
PRI 2463 Détention/élevage de poulets de chair - Bien-être animal. 3 13/02/2012
PRI 2471 Production primaire destinée à la consommation humaine et animale - Infrastructure, installation et hygiène. 1 09/06/2011
PRI 2476 Détention/élevage des veaux (engraissement) - Traçabilité (y compris identification et registrement). 1 01/03/2012

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