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Comité scientifique : Avis	Année:

Référence	Sujet
Avis 12-2013	Projet d'AR désignant les maladies des animaux soumises à l'application du chapitre III de la Loi du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux et portant règlement de la notification obligatoire (dossier Sci Com 2013/03)
Avis 11-2013	Evaluation des risques et bénéfices de la consommation du lait cru d'espèces animales autres que les vaches (dossier Sci Com 2012/12: auto-saisine)
Avis 10-2013	Projet d'arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 avril 2007 relatif à la surveillance des salmonelles chez les porcs (dossier Sci Com 2013/06)
Avis 09-2013	Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 novembre 2003 relatif à l'autocontrôle, à la notification obligatoire et à la traçabilité dans la chaîne alimentaire (dossier Sci Com 2013/10)
Avis 08-2013	Evaluation du document « Scénario en cas d’intoxication aiguë d’abeilles communes par des pesticides » (dossier Sci Com 2012/25)
Avis 07-2013 Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3	Présence d’origine endogène de substances anabolisantes et/ou interdites chez les animaux producteurs de denrées alimentaires (dossier Sci Com 2012/07)
Avis 06-2013	Facteurs de risque des maladies animales infectieuses (potentiellement) (ré-)émergentes (dossier Sci Com 2006/48 : auto-saisine)
Conseil urgent 05-2013	Proposition d’une limite d’action pour la teneur en nicotine dans les champignons cultivés (dossier Sci Com 2013/05)
Avis 04-2013	Evaluation des scores attribués à la gravité des effets néfastes des dangers dans le cadre de la programmation des contrôles officiels (dossier SciCom 2012/26)
Avis 03-2013	- Proposition de loi visant à renforcer la crédibilité, la transparence et l’indépendance des décisions prises dans le domaine de la santé publique - Proposition de loi instaurant une procédure unifiée de recours à l’expertise et un Conseil supérieur de l’expertise (dossier Sci Com 2013/02 : auto-saisine)
Avis 02-2013	Inspection des viandes sans incision chez les veaux jusqu'à l'âge de 8 mois: partim prioritisation des agents zoonotiques et monitoring (dossier Sci Com 2011/15bis)
Avis 01-2013 Annexe 1 Fiche 1.1 Arsenic Fiche 1.2 Cadmium Fiche 1.3 Mercury and Methylmercury Fiche 1.4 Lead Fiche 1.5 2-Nitroanisole Fiche 1.6 PBB Fiche 1.7 Dioxins and DL PCB Fiche 1.8 NDL PCB Fiche 1.9 Chlordane Fiche 1.10 Heptachlor Fiche 1.11 DDT and metabolites Fiche 1.12 Hexachlorobenzene Fiche 1.13 Hexachlorocyclohexane Fiche 1.14 Polychlorophenols Fiche 1.15 Toxaphene Annexe 2	Risques des substances carcinogènes et/ou génotoxiques dans les denrées alimentaires: Contaminants environnementaux (dossier Sci Com 2011/04 : auto-saisine)

Notre mission est de veiller à la sécurité de la chaîne alimentaire et à la qualité de nos aliments, afin de protéger la santé des hommes, des animaux et des plantes.

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Dernière mise à jour le 16.05.2013 |

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