COMITÉ SCIENTIFIQUE
Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire
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  Avis 2017 Version imprimable   |   Dernière mise à jour le 12.12.2017


N° Avis  

Sujet  

Secteur  
Avis 25-2017 THC (tétrahydrocannabinol) dans les denrées alimentaires d’origine animale : score des dangers et seuils d’action (dossier SciCom 2017/16)
Alimentation
Avis 24-2017 Doses de référence pour les allergènes repris à l’annexe II du Règlement (UE) n° 1169/2011 du 25 octobre 2011 (dossier SciCom 2017/01) Alimentation
Avis 23-2017 Evaluation du document “Specific infrastructure requirements and monitoring plan for export of ‘edible by-products’ to China" de la FEBEV Alimentation
Avis conjoint CSS Nr. 9428 et SciCom 22-2017 Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal relatif à l’hygiène des denrées alimentaires : certificat médical (dossier SciCom 2017/09) Alimentation
Avis 21-2017 Projet d’AR portant des mesures de police sanitaire relatives aux trypanosomes des équidés : dourine et surra (dossier SciCom 2017/12) Animal
Avis 20-2017 Projet d’AR portant sur la modification des fréquences d’inspections dans les secteurs de la transformation des viandes et des poissons (dossier SciCom 2017/13) Alimentation
Avis 19-2017 Seuils d’action pour les hydrocarbures d'huile minérale dans les denrées alimentaires (dossier SciCom 2016/15) Alimentation
Avis 18-2017 (PDF) Projets d’AR modifiant l’AR du 16/01/2006 fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l’AFSCA (dossier SciCom 2017/08) Divers
Avis 17-2017 (PDF) Programmation des analyses relatives aux résidus de médicaments (dossier SciCom 2017/02) Animal
Conseil urgent 16-2017 (PDF) Evaluation de la fiabilité des méthodes d’analyse pour la détermination du fipronil dans les œufs et dans la viande (dossier SciCom 2017/18) Alimentation
Avis 15-2017 (PDF) Limites d’action pour des contaminants chimiques dans des denrées alimentaires : retardateurs de flamme, composés perfluoroalkylés, dioxines et PCB de type dioxine, et le benzène (dossier SciCom 2016/31 A) Alimentation
Avis 14-2017 (PDF) Prévention et contrôle de la résistance aux carbapénèmes chez les animaux (dossier SciCom 2016/08 - auto-saisine) Animal
Avis 13-2017 (PDF) Limites d’action pour l’acide érucique, l’ochratoxine A, les alcaloïdes de l’ergot du seigle et les alcaloïdes tropaniques dans certains denrées alimentaires, produits d’origine animale et aliments pour animaux (dossier SciCom 2016/32) Alimentation
Avis 12-2017 (PDF) Liste de végétaux, produits végétaux ou autres objets à haut risque phytosanitaire  (dossier SciCom 2016/26) Végétal
Avis 11-2017 (PDF) Priorisation des risques microbiologiques et directives pour garantir la sécurité alimentaire microbiologique des denrées alimentaires végétales crues et minimalement transformées en Belgique (dossier SciCom 2013/12: auto-saisine) Alimentation
Avis 10-2017 (PDF) Projet d'arrêté royal relatif à la guidance vétérinaire dans le cadre de la lutte contre la varroase (dossier SciCom 2017/05) Animal
Avis 09-2017 (PDF) Réévaluation de la stabilité microbiologique des tartes au riz après cuisson (suivi de l’avis SciCom 03-2015)
(dossier SciCom 2016/29)
Alimentation
Avis 08-2017 (PDF) Projet d’arrêté royal relatif à la lutte contre la maladie de Newcastle (dossier SciCom 2016/28) Animal
Avis 07-2017 (PDF) Evaluation des diagrammes de fabrication et des analyses des dangers du sorbet et du fromage à pâte pressée (demi-)cuite (dossier SciCom 2016/33) Alimentation
Avis 06-2017 (PDF) Evaluation du guide d'autocontrôle en boucherie-charcuterie en ce qui concerne la maturation longue à sec de la viande (dossier SciCom 2016/30) Alimentation
Avis 05-2017 (PDF) Projet d'arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 juin 2013 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d'œufs à couver et relatif aux conditions d’autorisation pour les établissements de volailles (dossier SciCom 2016/20) Animal
Avis 04-2017 (PDF) Estimation de l’exposition des consommateurs belges à la cysticercose bovine (dossier SciCom 2016/05) Animal
Avis 03-2017 (PDF) Projet d'AR relatif à la lutte contre la diarrhée virale bovine (BVD) (dossier SciCom 2016/22) Animal
Avis 02-2017 (PDF) Risques liés à l'utilisation de peroxyde d'hydrogène dans l'eau de lavage des graines germées et des légumes de 4ème gamme (dossier SciCom 2016/18) Alimentation
Avis 01-2017 (PDF) Projet d’AR relatif à la lutte contre le cirse des champs (Cirsium arvense (L.) Scop.) (dossier SciCom 2016/16) Végétal
 
   
Notre mission est de donner des avis scientifiques indépendants sur la sécurité de la chaîne alimentaire.