| Avis
54-2006 |
Annexes "fiches-produits
aliments pour animaux au guide G-014 "transformation pommes
de terre, fruits et légumes" (Dossier Sci Com 2006/50)
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| Avis
53-2006 |
Evaluation scientifique
du "Guide d'autocontrôle pour la production de produits
laitiers fermiers"
(Dossier Sci Com 2006/42)
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| Avis
52-2006 |
Procédure pour l'analyse d'un petit nombre
d'échantillons (Dossier Sci Com 2006/33 - auto-saisine) |
| Avis
51-2006 |
Evaluation scientifique
des annexes XXIX jusque et y compris XXXIV et des annexes
XXXIX jusque et y compris LIV du guide pour l'autocontrôle
et la traçabilité : Produits de viande - plats préparés
- salades - Boyaux naturels (Dossier 2006/51) |
| Avis
50-2006 |
Limites d’action et actions lors de la détection
de nématodes nuisibles pour les végétaux (Dossier
2006/47) |
| Avis
49-2006 |
Conservation de la viennoiserie
contenant de la crème pâtissière cuite (dossier
2006/41) |
| Avis
48-2006 |
Evaluation du risque d’introduction du virus
influenza aviaire H5N1 en Belgique suite aux migrations d’oiseaux
(dossier 2004/37 - auto-saisine) |
| Avis
47-2006 |
Evaluation
scientifique des annexes du guide "Système d'autocontrôle
produits laitiers" (Dossier 2006/39) |
| Avis
46-2006 |
Traitements ou manipulations de l'eau de distribution
dans les établissements alimentaires et contrôles qualité
associés (dossier Sci Com 2005/71 – auto-saisine) |
| Avis
45-2006 |
Propositions d’options de mesures à prendre en cas
de (suspicion de) botulisme dans une exploitation bovine laitière
sur base d’une évaluation du risque pour la santé
publique et animale (dossier Sci Com 2006/54) |
| Avis
44-2006 |
Projet de Loi programme (Dossier 2006/52) |
| Avis
43-2006 |
Demande d'avis au sujet du projet d'arrêté
royal relatif à la surveillance des salmonelles chez les porcs
(Dossier 2006/45) |
| Avis
42-2006 |
Demande d'agrément d'une nouvelle méthode
d'analyse des substances inhibitrices dans le cadre de la détermination
officielle de la qualité et de la compostion du lait. (Dossier
2006/34) |
| Avis
40-2006 |
Evaluation scientifique du "Guide relatif
à l'autocontrôle, la notification obligatoire et la traçabilité
à l'importation de fruits, légumes et primeurs"
(Dossier 2006/31) |
| Avis
39-2006 |
Critères d'hygiène des procédés
en ce qui concerne le nombre de colonies aérobies, les Enterobacteriaceae
et Salmonella (Dossier 2006/11) |
| Avis
38-2006 |
Contrôle
des compléments alimentaires en Belgique
(dossier Sci Com 2004/16)
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| Avis
37-2006 |
La présence d'allergènes dans les
denrées alimentaires (Dossier 2005/67) |
| Avis
36-2006 |
Contrôle de la composition des denrées
alimentaires (dossier Sci Com 2005/25) |
| Avis
35-2006 |
Toxicité des feuilles de rhubarbe et de
l’effet de la cuisson sur leur toxicité (Dossier 2006/36) |
| Avis
34-2006 |
Clostridium botulinum type B et type D dans le miel (Dossier 2006/38
bis) |
| Avis
33-2006 |
Clostridium botulinum type D dans le miel (Dossier
2006/38) |
| Avis
32-2006 |
Evaluation si la situation épidémiologique
actuelle en Belgique en ce qui concerne l’encéphalopathie
spongiforme bovine (ESB), évaluée par le modèle
mathématique BsurvE, permettrait d’introduire en 2007
une demande auprès de la
Commission européenne (CE) pour un allègement du programme
national de monitoring d’ESB sans affecter le niveau actuel
de protection de la santé publique (dossier Sci Com 2006/08bis) |
| Avis
31-2006 |
Evaluation de la checklist
« Analyse de risque Influenza aviaire - exploitations
avicoles » (dossier Sci Com 2004/37 bis) |
| Avis
30-2006 |
Consultation urgente du Comité scientifique
au sujet d’un projet d’arrêté ministériel
modifiant l’arrêté ministériel du 20 novembre
2001 relatif à la lutte et à l’éradication
de la fièvre catarrhale du mouton (Bluetongue) (dossier Sci
Com 2006/44). |
| Avis
29-2006 |
Demande d'avis au sujet du projet d'arrêté royal
organisant pour les races ovines des programmes d'élevage axés sur
la résistance aux encéphalopathies spongiformes transmissibles (dossier
Sci Com 2006/35) |
| Avis
28-2006 |
Demande d'avis au sujet du projet d'arrêté royal
relatif à la surveillance de la tuberculose chez les chevaux, les
ovins et les caprins qui produisent du lait cru pour la consommation
humaine et chez les caprins cohabitant avec des bovins, et au sujet
du projet d'arrêté royal relatif à la surveillance de la brucellose
chez les équidés produisant du lait cru pour la consommation humaine
(dossier Sci Com 2006/32) |
| Avis
27-2006 |
Méthodologie pour l’élaboration
du programme des contrôles officiels de l’AFSCA (dossier
Sci Com 2006/24) |
| Avis
26-2006 |
Evaluation scientifique du « Guide pour
l’instauration d’un système d’autocontrôle
pour le commerce de détail en alimentation générale
» (dossier Sci Com 2006/27). |
| Avis
25-2006 |
Demande d’avis au sujet du projet d’arrêté
royal modifiant l’arrêté royal du … relatif
à la lutte contre les salmonelles chez les volailles et du
projet d’arrêté ministériel relatif au monitoring
et aux mesures de lutte contre les salmonelles chez les volailles
(dossier Sci Com 2006/26) |
| Avis
24-2006 |
Projet d’AR fixant les conditions d’agrément
des organisations interprofessionnelles pour le contrôle de
la qualité du lait en vue de la sécurité alimentaire.
Projet d’AR relatif au contrôle de la qualité du
lait en vue de la sécurité alimentaire. Projet d’AM
relatif au contrôle de la qualité du lait en vue de la
sécurité alimentaire. (dossier Sci Com 2006/28) |
| Avis
23-2006 |
Projet d’arrêté royal relatif
à la lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine
(dossier Sci Com 2006/14) |
| Avis
22-2006 |
Evaluation scientifique du guide d'autocontrôle
APIM (dossier Sci Com 2006/10) |
| Avis
21-2006 |
Utilisation de la norme en vigueur pour le benzène
dans l’eau pour la fixation d’une limite d’action
pour le benzène dans les boissons rafraîchissantes (dossier
Sci Com 2006/18) |
| Avis
20-2006 |
Demande d’avis au sujet du programme national
2007 de contrôle des salmonelles chez les volailles de reproduction
(dossier Sci Com 2006/07). |
| Avis
19-2006 |
Evaluation scientifique du programme de contrôle
des bactéries de quarantaine Ralstonia solanacearum et Clavibacter
michiganensis subsp. sepedonicus en plants de pomme de terre (Dossier
Sci Com 2006/13) |
| Avis
18-2006 |
Evaluation scientifique de l'ajout "Eau" au « Guide
d'autocontrôle : industrie de transformation et négoce des pommes
de terre, fruits et légumes » (dossier Sci Com 2006/05). |
| Avis
17-2006 |
Evaluation scientifique du "Guide d'autocontrôle
pour la meunerie" (dossier Sci Com 2006/03) |
| Avis
16-2006 |
« Limite d’action pour le diclazuril dans les poulets
à l’engraissement, les dindons et les poulettes destinées
à la ponte |
| Avis
15-2006 |
Réévaluation du « Guide
Sectoriel d'Autocontrôle pour la Production Primaire Végétale
» (dossier Sci Com 2006/04). |
| Avis
14-2006 |
Evaluation du risque pour la santé publique de la levée
de l’interdiction temporaire de l’expédition
vers les autres Etats membres et de l’exportation vers des
pays tiers de bovins vivants en provenance du Royaume-Uni, et de
produits provenant de bovins abattus au Royaume-Uni, telle que fixée
par la Décision 98/256/CE du Conseil du 16 mars 1998 concernant
certaines mesures d’urgence en matière de protection
contre l’encéphalopathie spongiforme bovine, modifiant
la Décision 94/474/CE et abrogeant la Décision 96/239/CE
(dossier Sci Com 2006/12) |
| Avis
13-2006 |
Projet d’arrêté royal relatif
aux conditions sanitaires de la production, du commerce national,
des échanges intracommunautaires et de l’importation
de sperme porcin (dossier Sci Com 2006/02) |
| Avis
12-2006 |
Estimation de l’exposition des consommateurs aux dioxines
(contamination de la gélatine, de la graisse de porc et de
volaille aux dioxines)
(dossier Sci Com 2006/06 bis) |
| Avis
11-2006 |
Projet d’arrêté
royal relatif à la lutte contre les maladies contagieuses
des abeilles (dossier Sci Com 2005/80) |
| Avis
10-2006 |
Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté
royal du 6 décembre 1978 relatif à la lutte contre
la brucellose bovine et l’arrêté royal du 30
avril 1999 relatif aux conditions de police sanitaire régissant
les échanges intracommunautaires de bovins et de porcins
(dossier Sci Com 2005/73) |
| Avis
09-2006 |
Evaluation d'un protocole pour les challenge tests
relatifs à Listeria monocytogenes (dossier Sci Com 2005/49)
|
| Avis
08-2006 |
Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté
royal du 22 décembre 2005 relatif à l’hygiène
des denrées alimentaires d’origine animale (dossier
Sci Com 2006/01) |
| Avis
07-2006 |
Evaluation scientifique du “Guide d’autocontrôle
pour le secteur brassicole” (dossier Sci Com 2005/76) |
| Avis
06-2006 |
Méthode d'analyse pour la détermination des résidus
de coquilles et de membranes dans les ovoproduits - Norme CEE/ONU
n° 63 (dossier Sci Com 2005/66) |
| Avis
05-2006 |
Evaluation scientifique du « Guide générique
d’autocontrôle à l’attention des abattoirs
et ateliers de découpe, de hachage et de préparations
pour bovins, porcs et veaux » (dossier Sci Com 2005/64). |
| Avis
04-2006 |
Evaluation scientifique des annexes complémentaires au
guide d’autocontrôle des aliments pour animaux (dossier
Sci Com 2005/69) |
| Avis
03-2006 |
Évaluation scientifique du «Guide
d’autocontrôle pour la filière des poulets de
chair» (dossier Sci Com 2005/70) |
| Avis
02-2006 |
Evaluation scientifique du “Guide pour l’instauration
d’un système d’autocontrôle dans le secteur
horeca” (dossier Sci Com 2005/75) |
| Avis
01-2006 |
Projet d’arrêté royal relatif
aux aliments médicamenteux (dossier Sci Com 2005/65) |
