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TRACES (TRAde Control and Expert System)



  TRACES est l’outil de gestion en ligne de la Commission européenne qui suit les mouvements des animaux vivants, des produits d‘origine animale, des sous-produits animaux, des denrées alimentaires, des aliments pour animaux et des végétaux importés dans l'Union européenne et commercialisés au sein des Etats membres de l'Union européenne.


 

Identification des bovins (Décision d’exécution 2015/819/UE) (PDF)

Dans le cadre des échanges intracommunautaires, concernant l’identification des bovins, TRACES intègre deux contrôles de cohérence :

  • le premier consiste à vérifier la concordance entre le nombre total de bovins renseignés à la case I.20 du certificat et le nombre de lignes renseignées à la case I.31, chaque ligne correspondant à l’identification individuelle d’un bovin ;
  • le second consiste à contrôler la conformité des numéros renseignés dans la colonne « Identification officielle » avec le code d’identification unique décrit à l’article 1er , paragraphe 2, du règlement (CE) 911/2004, figurant sur les moyens d’identification visibles apposés conformément au règlement (CE) 1760/2000.
    L'identification officielle du bovin doit être composée de 2 lettres (code iso du pays) suivies par au moins 8 chiffres, sans discontinuité.

Dès lors, l’identification générée par la technique du scannage du code-à-barres présent sur les passeports, introduite directement dans l’application TRACES, ou dans son fichier CSV de téléchargement, n’est plus utilisable dans son format natif, car ce format n’est pas compatible avec le contrôle de cohérence mis en place.

Un certificat comportant une ou plusieurs identifications dans ce format natif, issu du scannage du code-à-barres des passeports, ne pourra être validé.

Toutefois, avant validation du certificat, il est possible de corriger le format natif pour le rendre compatible avec le contrôle de cohérence, en supprimant le numéro de troupeau et en ne conservant que l’identification officielle du bovin. Cette opération de suppression du numéro de troupeau peut s’opérer :

  • soit directement, manuellement, bovin par bovin, dans l’application TRACES ou dans le fichier CSV de téléchargement ;
  • soit indirectement, de manière semi-automatique, en recourant à un fichier de nettoyage (XLS) assurant la mise au bon format de l’identification officielle, avant son introduction dans le fichier CSV de téléchargement.

Une procédure (PDF) décrit les modalités d’utilisation de ce fichier de nettoyage.

Le renseignement du numéro de passeport est facultatif.
   
   

Circulaire du 13/04/2011 (PDF) relative à l’utilisation du système TRACES par les opérateurs.
La circulaire attire l’attention des opérateurs actifs dans les échanges intracommunautaires d’animaux vivants et de certains produits d’origine animale sur la possibilité d’utiliser le système TRACES et de les encourager à en faire usage afin de diminuer les coûts de la certification, tout en assurant la saisie des informations dans les délais.

   
Accès à l'application
  - Environnement Production (pour enregistrer le travail administratif officiel)
 

- Environnement Formation (pour se familiariser à l'application)

   

Manuels d’utilisation :

  1. Manuel d’utilisation à l’attention des opérateurs économiques (agents des douanes de l’UE/AELE, intéressé au chargement) : pour la soumission des DVCE (Documents vétérinaires communs d’entrée), DCE (Documents communs d’entrée), DECLAR (Documents de déclaration), DSCE-VP (Documents sanitaires communs d’entrée pour les végétaux et les produits végétaux)
  2. Manuel d’utilisation à l’attention des autorités compétentes (PIF/PED/PID de l’UE/AELE) : pour la certification des DVCE (Documents vétérinaires communs d’entrée), DCE (Documents communs d’entrée), DECLAR(Documents de déclaration), DSCE-VP (Documents sanitaires communs d’entrée pour les végétaux et les produits végétaux)
  3. Manuel d’utilisation à l’attention des opérateurs économiques (UE/AELE) : pour la soumission des INTRA (Certificats sanitaires pour les échanges intracommunautaires), EXPORT (Certificats sanitaires d’exportation), DOCOM (Documents commerciaux)
  4. Manuel d’utilisation à l’attention des autorités compétentes (UVL/VPO de l’UE/AELE) : pour la certification des INTRA (Certificats sanitaires pour les échanges intracommunautaires), EXPORT (Certificats sanitaires d’exportation), DOCOM (Documents commerciaux)
   
Helpdesk
 

- Helpdesk DG SANTE : SANTE-TRACES@ec.europa.eu

- Helpdesk national (AFSCA) : TRACES.BELGIUM@afsca.be

   
Demande d’accès comme utilisateur de TRACES
  - Utilisateur (agent) lié à une autorité belge : TRACES.BELGIUM@afsca.be
  - Utilisateur lié à un opérateur belge :
 
  • via le lien vers TRACES (Enregistrer un nouveau compte d'utilisateur)
  • via l’autorité locale compétente qui procédera à la création du compte utilisateur.
Plan d’urgence (Contingency plan)
  (applicable lors d’un non fonctionnement de TRACES de plus de 24 heures)
   
Informations de la Commission européenne
  - TRACES
 

- TRACES Toolkit

  - TRACES Information material
  - TRACES Newsletter
  - Législation
   



Notre mission est de veiller à la sécurité de la chaîne alimentaire et à la qualité de nos aliments, afin de protéger la santé des hommes, des animaux et des plantes.

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