Mesures chez les volailles
Mesures chez les oiseaux sauvages
Mesures chez les oiseaux autres que les volailles
Mesures de vaccination
Mesures de biosécurité
Mesures vis-à-vis des pays touchés par la grippe aviaire
Monitoring
Jardins zoologiques

Mesures chez les volailles :

• 2006/415/CE:
  Décision de la Commission du 14 juin 2006 concernant certaines mesures de protection relatives à l’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 chez les volailles dans la Communauté et abrogeant la décision 2006/135/CE.
• 2005/94/CE:
  Directive du Conseil du 20 décembre 2005 concernant des mesures communautaires de lutte contre l'influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE.

Mesures chez les oiseaux sauvages :

• 2006/563/CE:
  Décision de la Commission du 11 août 2006 concernant certaines mesures de protection relatives à la présence de l’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 chez les oiseaux sauvages dans la Communauté et abrogeant la décision 2006/115/CE.

Mesures chez les oiseaux autres que les volailles :

• 2007/25/CE:
  Décision de la Commission du 22 décembre 2006 relative à certaines mesures de protection en relation avec l’influenza aviaire hautement pathogène et l’introduction dans la Communauté d’oiseaux de compagnie accompagnant leur propriétaire.
• 2013/139/CE:
  Règlement de la Commission du 7 janvier 2013 fixant les conditions de police sanitaire applicables aux importations de certains oiseaux dans l’Union et les conditions de quarantaine qui leur sont applicables.

Mesures de vaccination :

• 2006/705/CE:
  Décision de la Commission du 20 octobre 2006 portant approbation du plan de vaccination préventive contre le virus de l'influenza aviaire du sous-type H5 dans certaines exploitations de Rhénanie-du-Nord-Westphalie soumis par l'Allemagne conformément à la directive 2005/94/CE du Conseil.
• 2006/528/CE:
  Décision de la Commission du 27 juillet 2006 modifiant la décision 2006/147/CE relative à l’introduction de la vaccination préventive contre l’influenza aviaire hautement pathogène du type H5N1 aux Pays-Bas et aux dispositions connexes en ce qui concerne les mouvements des animaux vaccinés dans ce pays.
• 2006/147/CE:
  Décision de la Commission du 24 février 2006 relative à l’introduction de la vaccination préventive contre l’influenza aviaire hautement pathogène du type H5N1 aux Pays-Bas et aux dispositions connexes en ce qui concerne les mouvements des animaux vaccinés dans ce pays.

Mesures de biosécurité :

• 2005/734/CE:
  Décision de la Commission du 19 octobre 2005 arrêtant des mesures de biosécurité destinées à limiter le risque de transmission aux volailles et autres oiseaux captifs, par des oiseaux vivant à l’état sauvage, de l’influenza aviaire hautement pathogène causée par le sous-type H5N1 du virus de l’influenza A, et établissant un système de détection précoce dans les zones particulièrement exposées.

Mesures vis-à-vis des pays touchés par la grippe aviaire :

• 2007/83/CE:
  Décision de la Commission du 5 février 2007 modifiant la décision 2006/415/CE concernant certaines mesures de protection relatives à l’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 chez les volailles au Royaume-Uni.
• 2007/79/CE:
  Décision de la Commission du 31 janvier 2007 modifiant la décision 2006/415/CE concernant certaines mesures de protection relatives à l’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 chez les volailles en Hongrie.
• 2005/692/CE:
  Décision de la Commission du 6 octobre 2005 concernant certaines mesures de protection contre l’influenza aviaire dans plusieurs pays tiers.

Monitoring :

• 2006/437/CE:
  Décision de la Commission du 4 août 2006 portant approbation d'un manuel de diagnostic pour l'influenza aviaire conformément à la directive 2005/94/CE du Conseil.
• 2010/367/CE:
  Décision de la Commission du 25 juin 2010 concernant la réalisation par les Etats bres de programmes de surveillance de l'influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages.

Jardins zoologiques :

• 2006/474/CE:
  Décision de la Commission du 6 juillet 2006 concernant des mesures visant à empêcher la propagation de l’influenza aviaire hautement pathogène causée par le sous-type H5N1 du virus de l'influenza A aux oiseaux détenus dans les jardins zoologiques et dans les organismes, instituts ou centres officiellement agréés des États membres et abrogeant la décision 2005/744/CE.