
N° Dossier |

Sujet |
Dossier 2023/09 |
(Re)évaluation du projet d’AR modifiant le projet d’AR relatif à la fourniture directe et le projet d’AR relatif aux produits d'origine animale |
Dossier 2023/08 |
Projet d’arrêté royal relatif aux mesures destinées à éradiquer Globodera pallida et Globodera rostochiensis et à prévenir leur propagation, et modifiant des dispositions diverses en matière d’organismes nuisibles |
Dossier 2023/07
(autosaisine) |
Les alcaloïdes de quinolizidine dans le lupin |
Dossier 2023/06 |
Délai entre la saignée et l’éviscération |
Dossier 2023/05 |
Projet d’AR modifiant l’AR du 16 janvier 2006 fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l’AFSCA |
Dossier 2023/03 |
Symposium SciCom 2023
Impact des drivers externes à la chaîne alimentaire (changements climatiques, instabilité politique, Green Deal, etc.) pour la sécurité et la sûreté d’approvisionnement des produits végétaux |
Dossier 2023/02
(autosaisine) |
Évaluation des risques de transmission de maladies entre les animaux détenus et les animaux sauvages |
Dossier 2022/14 |
Préparation du symposium international (juin 2024) dans le cadre de la présidence belge de l'UE (thème : santé animale
- sécurité alimentaire) |